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Marques déposées par la société Fondation pour la Sauvegarde et le Développement du Domaine de Chantilly
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Musée Vivant du Cheval
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Musée Vivant du Cheval
Fondation pour la Sauvegarde et le Développement du Domaine de Chantilly, Fondation

Numéro de dépôt :
95576402
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2025

Présentation de la marque Musée Vivant du Cheval

Déposée le 15 juin 1995 par la société Fondation pour la Sauvegarde et le Développement du Domaine de Chantilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musée Vivant du Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société Fondation pour la Sauvegarde et le Développement du Domaine de Chantilly domicilié(e) 21 rue du Connétable - 60500 - CHANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 607 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Larere Emmanuel domicilié(e) 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque Musée Vivant du Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Musée Vivant du Cheval arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

Fondation pour la Sauvegarde et le Développement du Domaine de Chantilly a également déposé les autres marques suivantes : Equiétudes , Jardin de le Nôtre


Fondation pour la Sauvegarde et le Développement du Domaine de Chantilly, Fondation - 21 rue du Connétable - 60500 - CHANTILLY - France - SIREN 488607581


Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Larere Emmanuel - 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284970 - Publication au BOPI 2005-03-25

Inscription le 6 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439883 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2015 n°2589468 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-15

Expositions permanentes ou temporaires de chevaux et de tous les objets se rapportant aux chevaux, à leur histoire, leur place dans les cultures et civilisations, leur représentation dans l'Art et la Littérature, à l'élevage, au dressage et aux utilisations par l'homme du cheval.Présentations pédagogiques de dressage.Présentation de races, spectacles et, en particulier, service de musée

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.